Projet participatif Ponts et Chaussées. Publication de l’inventaire du registre F/14/10906/3.

F/14/10906/3, première de couverture du registre des délibérations des assemblées des ponts et chaussées (1791-1794).

Avant la constitution du Conseil général des ponts et chaussées en 1804, les Ponts et Chaussées se réunissent en assemblées, le plus souvent hebdomadaires. On y examine et discute les projets d’ouvrages, les mémoires des inspecteurs ainsi que les décisions administratives. Un procès-verbal officiel des séances, résumant les discussions ou reprenant les délibérations de façon détaillée, est officiellement rédigé et signé par les inspecteurs généraux et ingénieurs prenant part aux séances. Le registre conservé sous la cote F/14/10906/3 présente ainsi les 644 affaires étudiées de mai 1791 au mois de Germinal de l’an II de la République (avril 1794), période décisive pour cette institution qui a alors failli disparaître.


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